Mentions légales

PREAMBULE

Les présentes conditions générales de vente (ci-après "CGV") s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet [maison.sol.com] (ci-après "le Site"). En passant commande sur le Site, le client (ci-après "le Client") accepte sans réserve les présentes CGV.

SŌL se réserve le droit, à tout moment, de modifier, changer ou mettre à jour périodiquement les présentes CGV.

Le Client devra accepter les modifications avant toutes commandes ultérieures.

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PRODUITS 

SŌL est une boutique en ligne de linge de maison, d'accessoires et d’objets de décoration de seconde main (ci-après dénommé "les Produits"). Les produits proposés à la vente par SŌL présentés sur le site sont par définition uniques et disponibles dans la limite des stocks.  

Chaque Produit est accompagné d'un descriptif détaillé (comprenant la dimension, couleurs, défaut éventuel) et d'une ou plusieurs photographies.

Les tissus anciens sont uniques et peuvent présenter des différences qui ne pourront être considérés comme des défauts.

Ils n’affecteront jamais l’esthétique globale du produit ni sa capacité à être utilisé comme prévu.

Les pièces teintées naturellement peuvent présenter des variations de couleur dues au processus de teinture artisanale. 

​Les pièces ne sont pas garanties contre la décoloration. L’exposition directe au soleil n’est pas recommandée pour les pièces teintées naturellement. Veuillez-vous référer aux instructions d'entretien dans la description du produit.

Compte tenu de l’ancienneté des objets, il est important de souligner que des traces du temps peuvent subsister (imperfections, rayures, ou accrocs…), ces défauts sont mentionnés dans la description des produits et/ou sur les photos associées. 

 

Les photographies présentées sur le site n’ont pas de valeur contractuelle et la responsabilité de SŌL ne saurait être engagée en cas de différence constatée dû au rendu des couleurs qui varie selon l’équipement informatique.

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L’acheteur a la possibilité de passer commande à tout moment, sous réserve de disponibilité des produits. 

SŌL se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les Produits proposés sur le Site. 

Le Client peut à tout moment demander des informations complémentaires sur les Produits en contactant le service client par e-mail : sol.upcycling@gmail.com

 

PRIX

Les prix des Produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais d’expédition sont ajoutés une fois le produit dans le panier, ils sont signalés de manière distincte avant la validation de la commande par le Client. Le montant total dû par le Client et son détail sont indiqués sur la page de confirmation de commande.

SŌL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les Produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

​En cas de promotion, SŌL s’engage à appliquer le prix promotionnel à toute commande passée durant la période de la publicité faite pour la promotion.

 

COMMANDE

Avant de passer commande sur le site web SŌL, le Client confirme avoir lu et accepté les conditions générales de vente en vigueur.

Pour passer commande, le Client sélectionne les produits souhaités, les ajoute à son panier en indiquant les quantités désirées.

Avant validation définitive, un récapitulatif de la commande est présenté au Client afin de vérifier l’exactitude de sa commande, procéder à des corrections en cas d’erreur, puis au paiement de sa commande. Un e-mail de confirmation de la commande sera envoyé à l’adresse fournie.​ Le Client devra conserver cet e-mail, justificatif officiel de sa commande.

Le Client aura la possibilité de suivre en direct l’acheminement de son colis avec le numéro de suivi communiqué sur l’e-mail de confirmation de sa commande.

Les informations énoncées par le Client lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, nous ne pourront être tenu responsable de l’impossibilité de livrer une commande.

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PAIEMENT

Le Client doit s’acquitter du règlement intégral de sa commande au moment de la validation de son panier. Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, via le système de paiement sécurisé Stripe. La commande sera expédiée qu'après réception du paiement.

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DISPONIBILITÉ

Les Produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement avoir lieu, notamment en cas de commandes simultanées d’un même produit par plusieurs clients.

En cas d'indisponibilité d'un Produit après passation de la commande, SŌL n’encourt aucune responsabilité, aucune indemnité d’annulation ne pourra être demandée par le Client. SŌL s’engage à informer le Client dans les plus brefs délais par e-mail. Le Client aura alors la possibilité de choisir un autre Produit ou d'annuler la commande et d'être remboursé.  

  

LIVRAISON

Les Produits sont expédiés à l'adresse fournie par le Client lors de sa commande. Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont précisés avant la validation de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination et des conditions de transport. En cas de retard, nous ferons tout notre possible pour vous tenir informés et limiter les désagréments. Cependant, des circonstances indépendantes de notre volonté peuvent entraîner des délais supplémentaires.

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DROIT DE RÉTRACTATION

Le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le Client devra contacter le service client afin d’informer de sa volonté d’exercer son droit de rétractation et devra retourner les Produits dans leur état d'origine, non utilisés, et dans leur emballage d'origine.

Les frais de retour seront à la charge du Client.  Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception des Produits retournés. Les Produits personnalisés ou sur-mesure ne sont pas soumis au droit de rétractation.

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GARANTIES

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur. En cas de non-conformité ou de vice caché, le Client pourra demander le remplacement ou le remboursement du Produit.

Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de dommages résultant d'une mauvaise utilisation de nos produits ou de faits imputables à un tiers.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du Site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de SŌL. Toute reproduction, exploitation, rediffusion ou utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site est strictement interdite sans notre autorisation préalable.

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DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées lors de la commande sont destinées à SŌL et sont nécessaires pour le traitement et la gestion des commandes. Conformément à la loi Informatique et Libertés, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Pour exercer ce droit, le Client peut contacter SŌL par e-mail à l'adresse suivante : sol.upcycling@gmail.com

 

LITIGES

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant d'engager toute procédure judiciaire. À défaut d'accord amiable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.

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MODIFICATION DES CGV

SŌL se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables aux commandes passées après leur mise en ligne sur le Site.

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CONTACT

Pour toute question ou demande d'information, le Client peut contacter le service client par e-mail à l'adresse suivante : sol.upcycling@gmail.com

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